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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : pl-photographies.fr les informations suivantes :

  1. Informations légales
  2. Présentation et principe
  3. Propriété intellectuelle
  4. Droits d'utilisation et licence d'exploitation des photos
  5. Tirages grand format à des fins privées
  6. Votre adresse e-mail
  7. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
  8. Utilisation des cookies
  9. Adresses IP
  10. Avertissement légal aux utilisateurs
  11. Liens hypertextes
  12. Droit de modifications


Informations légales


Statut des propriétaires : particuliers

Les Propriétaire sont : Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS

Adresse postale des propriétaires : 18B Oberhoh Weg 68000 COLMAR

Le Créateur du site est : Philippe LOBJEOIS

Les Responsables de la publication sont : Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS

Contacter les responsables de la publication : contact@pl-photographies.fr

Les responsables de la publication sont des personnes physiques

Le Webmaster est : Philippe LOBJEOIS

Contacter le Webmaster : webmaster@pl-photographies.fr

L’hébergeur du site est : www.o2switch.fr, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand





Présentation et principe


Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : pl-photographies.fr. Le site pl-photographies.fr un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le webmaster du site pl-photographies.fr. Le site pl-photographies.fr est mis à jour régulièrement par Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS. Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS s’efforcent de fournir sur le site pl-photographies.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.





Propriété intellectuelle


Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS sont propriétaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle ou détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les photographies, diaporamas, vidéos, textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction totale ou partielle du site pl-photographies.fr, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Laurence BOUR & Philippe LOBJEOIS, propriétaires du site à l'email : contact@pl-photographies.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Veuillez vous référer aux articles du Code de la propriété intellectuelle sur le site Légifrance.





Droits d'utilisation et licence d'exploitation des photos


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Tirages grand format à des fins privées


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Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles


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Cette page a été mise à jour le 12 septembre 2018